Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Document Événement Fichier Dossier Formulaire Actualité Région Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours 58 Résultats de recherche Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Arrêté du 29 novembre 2012 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique (no 1307) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique ACCORD DU 13 MARS 2012 RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE - EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Arrêté du 14 février 2011 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique "Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d’application de la convention collective nationale de ... Avenant n°3 du 09.06.2010 - Exploitation Cinématographique Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Avenant du 26.03.2009 à l'accord du 5 janvier 2005 sur les périodes de professionnalisation dans l'exploitation cinéma Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Avenant n°1 à l'accord relatif à la formation continue dans les entreprises de la branche de l'exploitation cinématographique du 5 janvier 2005 pour la mise en ... Accords des branches exploitation cinématographique (du 05.01.2005) et distribution de films (du 26.01.2005) étendus le 12.06.2006 Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Accord du 23 octobre 2008 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés sous CDD dans l'exploitation cinématographique Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Exploitation cinématographique : avenant n° 2 du 21.12.2009 à l'accord du 05.01.2005 (FPSPP) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Financement du FPSPP Accords loisirs Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche des espaces de loisirs, d'attraction et culturels Avenant n°52 23.11.2015 Accord loisirs Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords loisirs ‹ 1 2 3 4 5 6 ›
